| Achat d’un droit d’accès en ligne.
https://fcmq.qc.ca/fr/droits-acces/achat-en-ligne/ IMPORTANT: CLUB # 681-12 |
Tarifs en vigueur pour la saison 2022-2023
Les tarifs des droits d’accès incluent le coût de l’assurance responsabilité civile obligatoire en vertu de l’article 19 de la Loi sur les véhicules hors route, ainsi que les taxes applicables.
- 405 $ pour un droit d’accès annuel acheté le ou avant le 9 décembre 2022
- 490 $ pour un droit d’accès annuel acheté après le 9 décembre 2022
- 800 $ pour un droit d’accès annuel vendu en sentier*
- 325 $ pour un droit d’accès annuel pour motoneige antique (motoneiges 2003 et plus anciennes)
- 260 $ pour un droit d’accès 7 jours
- 170 $ pour un droit d’accès 3 jours
- 85 $ pour un droit d’accès 1 jour
- 610 $ pour un droit d’accès pour motoneige de location
- 40 $ pour un droit d’accès de remplacement**
* Procurez-vous votre droit d’accès avant de prendre le sentier !
Une surcharge est ajoutée au prix de vente du droit d’accès annuel lorsque celui-ci est vendu en sentiers. Les droits d’accès antique/journalier/hebdomadaire ne peuvent être vendus en sentier.
Acheté son droit d’accès de remplacement
https://fcmq.qc.ca/fr/droits-acces/droit-dacces-de-remplacement-en-ligne/
Procédure :
- Connectez-vous à votre profil;
- Sélectionnez l’option de remplacement;
- Complétez les étapes;
- Entrez les informations de votre nouvelle motoneige le cas échéant;
- Téléchargez les pièces justificatives (constat de police ou photos de la vignette de droit d’accès décollée de votre motoneige côté recto et côté verso);*
- Finalisez l’achat avec une carte de crédit.
Il est important de noter qu’un droit d’accès ne peut être transféré à un autre propriétaire. Il peut seulement être transféré d’une motoneige à une autre appartenant au même propriétaire (vente suivie d’un achat par exemple).
